Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TRUST CONSEIL
Numéro de dépôt :
92413168
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Présentation de la marque TRUST CONSEIL
Déposée le 12 février 1992 par monsieur CARDON Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « TRUST CONSEIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARDON Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320489 - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 2001-04-09