MICROCOD'ILE
Présentation de la marque MICROCOD'ILE
Déposée le 20 juillet 1999 par CARDON Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICROCOD'ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MICROCOD'ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROCOD'ILE est expirée depuis le 20 juillet 2009.
Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352244 - Publication au BOPI 2002-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35