Déposée le 28 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CARDO DOOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPECIAL DOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARDO DOOR FRANCE domicilié(e) RUE DES CEVENNES,91090 LISSES (dossier no 2262979) - 91090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 019 734 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) 15 RUE DE LA PAIX,75002 PARIS (dossier no 2262979) - 75002 - France.
La marque SPECIAL DOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARDO DOOR FRANCE SA - RUE DES CEVENNES,91090 LISSES (dossier no 2262979) - 91090 - France - SIREN 722019734
SOCIETE INTERNATIONALE - 15 RUE DE LA PAIX,75002 PARIS (dossier no 2262979) - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390421 - Publication au BOPI 2004-04-15
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2262979 - Publication au BOPI 2004-04-15
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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