Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPECIAL DOOR
CARDO DOOR FRANCE SA

Numéro de dépôt :
94517954
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2014

Présentation de la marque SPECIAL DOOR

Déposée le 28 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CARDO DOOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECIAL DOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARDO DOOR FRANCE domicilié(e) RUE DES CEVENNES,91090 LISSES (dossier no 2262979) - 91090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 019 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) 15 RUE DE LA PAIX,75002 PARIS (dossier no 2262979) - 75002 - France.

La marque SPECIAL DOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPECIAL DOOR est expirée depuis le 28 avril 2014.

CARDO DOOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLEVER , POLYTEC , POLYFRUITS , POLYQUAI , TRANSRAPIDE


CARDO DOOR FRANCE SA - RUE DES CEVENNES,91090 LISSES (dossier no 2262979) - 91090 - France - SIREN 722019734


SOCIETE INTERNATIONALE - 15 RUE DE LA PAIX,75002 PARIS (dossier no 2262979) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390421 - Publication au BOPI 2004-04-15

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2262979 - Publication au BOPI 2004-04-15

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.