Marque expirée - Marque en non vigueur

CTS
CardioThoracic Systems, Inc. Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
96639230
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2016

Présentation de la marque CTS

Déposée le 22 août 1996 par la société CardioThoracic Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTS »

Le déposant est la société CardioThoracic Systems domicilié(e) 10600 North Tantau Avenue CUPERTINO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2334747) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2334747) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CTS est expirée depuis le 22 août 2016.

CardioThoracic Systems a également déposé les autres marques suivantes : MIDCAB , CARDIOTHORACIC SYSTEMS


CardioThoracic Systems, Inc. Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 10600 North Tantau Avenue CUPERTINO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2334747) - États-Unis


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2334747) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2007 n°2334747 - Publication au BOPI 2007-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

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