CTS
Présentation de la marque CTS
Déposée le 22 août 1996 par la société CardioThoracic Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CTS est expirée depuis le 22 août 2016.
CardioThoracic Systems a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 février 2007 n°2334747 - Publication au BOPI 2007-02-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39