Déposée le 16 mai 1980 par CARDIOFRANCE - COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTROCARDIOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « RITMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CARDIOFRANCE - COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTROCARDIOLOGIE domicilié(e) (S.A.) 73 route de Neuilly - 93160 NOISY-LE-GRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque RITMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARDIOFRANCE - COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTROCARDIOLOGIE - (S.A.) 73 route de Neuilly - 93160 NOISY-LE-GRAND - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049
Appareils électriques et électroniques en relation avec les appareils médicaux, notamment les stimulateurs cardiaques, stimulateurs cardiaques implantables ou externes, stimulateurs implantables ou externes pour d'autres organes du corps autres que le coeur, parties de ces produits et accessoires, à savoir piles électriques et fils électriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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