Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hilal' Halal L'EXCELLENCE
M. CARDIN MICHEL

Numéro de dépôt :
3966889
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2022
Hilal\' Halal L\'EXCELLENCE de CARDIN MICHEL

Présentation de la marque Hilal' Halal L'EXCELLENCE

Déposée le 7 décembre 2012 par monsieur CARDIN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hilal' Halal L'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur CARDIN MICHEL domicilié(e) 2 PLACE DES PERRIERES - 1296 - COPPET - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARDIN MICHEL domicilié(e) 2 PLACE DES PERRIERES - 1296 - COPPET - Suisse.

La marque Hilal' Halal L'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hilal' Halal L'EXCELLENCE est expirée depuis le 7 décembre 2022.

CARDIN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : PALAIS DU SAUMON , titours


M. CARDIN MICHEL - 2 PLACE DES PERRIERES - 1296 - COPPET - Suisse


M. CARDIN MICHEL - 2 PLACE DES PERRIERES - 1296 - COPPET - Suisse


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 29 avril 2013 - Retrait partiel n°599943 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.