Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YASMINE
M. CARDIN BAPTISTE

Numéro de dépôt :
4121287
Date de dépôt :
28/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2024
YASMINE de CARDIN BAPTISTE

Présentation de la marque YASMINE

Déposée le 28 septembre 2014 par monsieur CARDIN BAPTISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « YASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur CARDIN BAPTISTE domicilié(e) 3 RUE SOCRATE - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARDIN BAPTISTE domicilié(e) 3 RUE SOCRATE - 76000 - ROUEN - France.

La marque YASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YASMINE est expirée depuis le 28 septembre 2024.

CARDIN BAPTISTE a également déposé les autres marques suivantes : AMINA , Chocolate Sushi


M. CARDIN BAPTISTE - 3 RUE SOCRATE - 76000 - ROUEN - France


M. CARDIN BAPTISTE - 3 RUE SOCRATE - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651690 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.