CAP VALEURS
Présentation de la marque CAP VALEURS
Déposée le 12 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CARDIF SOCIETE VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP VALEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAP VALEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP VALEURS est expirée depuis le 12 février 2006.
CARDIF SOCIETE VIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 février 1996 n°2062973 - Publication au BOPI 1996-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 23 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311910 - Publication au BOPI 2000-11-23