Déposée le 28 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARDIALPHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « NATURALPHA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARDIALPHA domicilié(e) Parc Eurasanté, Le Galénis, 85 rue Nelson Mandela, bât. B,59120 LOOS - 59120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 211 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François MOUNEY C/o GENFIT domicilié(e) 885, avenue Eugène Avinée,59120 LOOS - 59120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478110 - Publication au BOPI 2008-07-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40
Huiles essentielles ; aromates [huiles essentielles] ; aromates pour boissons ; produits cosmétiques ; préparation cosmétique pour l'amincissement ; préparation cosmétique pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; savons médicinaux ; huiles de toilette ; produits cosmétiques pour animaux ; huiles à usage cosmétique ; graisses à usage cosmétique ; Produits pharmaceutiques ; herbes médicinales ; ferments à usage pharmaceutique ; amaigrissant à usage médical ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; farine à usage pharmaceutique ; pain pour diabétique ; préparations à base de produits naturels à usage médical ou pharmaceutique ; extraits de substances naturelles à usage médical ; huiles à usage médical ; huiles essentielles à usage pharmaceutique ; levure à usage pharmaceutique ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations thérapeutiques pour le bain ; coupe faim à usage médical ; aliments et boissons diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; suppléments alimentaires minéraux ; Extraits de fruits et légumes ; extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huiles essentielles à usage agro-alimentaire et nutraceutique ; extraits d'algues à usage alimentaire ; Farines et préparations faites de céréales ; levure ; levure en comprimés non à usage médical ; pain ; pâtes alimentaires ; produits amylacés à usage alimentaire ; confiserie ; bonbons ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques et réglementaires ; consultation en matière de nutrition ; consultation en matière d'alimentation ; consultation en matière de cosmétologie ; consultation en nutricosmétique ; consultation en nutraceutique ; consultation en matière agroalimentaire ; services de veille technologique et scientifique ; services de recherche bibliographique ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; étude de projets techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; recherches biologiques ; recherches en biotechnologies ; recherches en botanique ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en nutrition ; recherches en alimentation ; recherches agroalimentaire ; Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; consultation en matière de pharmacie ; services de santé ; consultations en matière de pharmacie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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