Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARDEV
CARDEV INTERNATIONAL LIMITED (société régie selon les lois britanniques)

Numéro de dépôt :
93462187
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque CARDEV

Déposée le 1 avril 1993 par CARDEV INTERNATIONAL LIMITED (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARDEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est CARDEV INTERNATIONAL LIMITED (société régie selon les lois britanniques), domicilié(e) 30a Robert Street, Harrogate, North Yorkshire HG1 1HP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque CARDEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARDEV est expirée depuis le 1 avril 2003.


CARDEV INTERNATIONAL LIMITED (société régie selon les lois britanniques) - 30a Robert Street, Harrogate, North Yorkshire HG1 1HP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Appareils de filtration de fluides pour machines ou moteurs.Appareils de filtration de fluides pour installations domestiques ou industrielles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.