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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARDETE HUET ARCHITECTES
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C & H CARDETE HUET ARCHITECTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

C & H CARDETE HUET ARCHITECTES
CARDETE HUET ARCHITECTES SAS

Numéro de dépôt :
98755134
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2018

Présentation de la marque C & H CARDETE HUET ARCHITECTES

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARDETE HUET ARCHITECTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C & H CARDETE HUET ARCHITECTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARDETE HUET ARCHITECTES domicilié(e) 38 RUE ALFRED DUMERIL,31400 TOULOUSE (dossier no 2384611) - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 312 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARDETE HUET ARCHITECTES domicilié(e) 38 RUE ALFRED DUMERIL,31400 TOULOUSE (dossier no 2384611) - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C & H CARDETE HUET ARCHITECTES est expirée depuis le 16 octobre 2018.


CARDETE HUET ARCHITECTES SAS - 38 RUE ALFRED DUMERIL,31400 TOULOUSE (dossier no 2384611) - 31400 - France - SIREN 353312689


CARDETE HUET ARCHITECTES - 38 RUE ALFRED DUMERIL,31400 TOULOUSE (dossier no 2384611) - 31400 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384611 - Publication au BOPI 2008-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Architecture.