Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU RABIOT
SCEA CARDARELLI, SCEA

Numéro de dépôt :
4114629
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHATEAU RABIOT de CARDARELLI

Présentation de la marque CHATEAU RABIOT

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par CARDARELLITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU RABIOT »

Le déposant est CARDARELLITODO domicilié(e) LA BORNE - 33790 - MASUGAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 283 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CARDARELLI, M. JEAN CHRISTOPHE CARDARELLI domicilié(e) LA BORNE - 33790 - MASUGAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CARDARELLI a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIEUMENANT , CHATEAU PIERRON , CHATEAU MOULIN DE JAURE , TERRES DE FILLES , chateau labarthe , CLOS DE LA BASTIDE , CHATEAU TAUZIN , chateau haut-laborie , SOUS LE PARASOL , CHATEAU LA BORNE


SCEA CARDARELLI, SCEA - LA BORNE - 33790 - MASUGAS - France - SIREN 385283536


SCEA CARDARELLI, M. JEAN CHRISTOPHE CARDARELLI - LA BORNE - 33790 - MASUGAS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 22 juillet 2016 - Rejet total n°674399 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-22

Vins ; CLASSE DES VINS (33) POUR LES VINS D'APPELATIONS D'ORIGINE CONTROLEE.