Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BORNE
CARDARELLI, SCEA

Numéro de dépôt :
4024634
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2023
CHATEAU LA BORNE de CARDARELLI

Présentation de la marque CHATEAU LA BORNE

Déposée le 2 août 2013 par CARDARELLITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LA BORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est CARDARELLITODO domicilié(e) La Borne - 33790 - MASSUGAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 283 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARDARELLI, M. CARDARELLI JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) La Borne - 33790 - MASSUGAS - France.

La marque CHATEAU LA BORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BORNE est expirée depuis le 2 août 2023.

CARDARELLI a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIEUMENANT , CHATEAU PIERRON , CHATEAU MOULIN DE JAURE , TERRES DE FILLES , chateau labarthe , CLOS DE LA BASTIDE , CHATEAU TAUZIN , chateau haut-laborie , SOUS LE PARASOL , CHATEAU RABIOT


CARDARELLI, SCEA - La Borne - 33790 - MASSUGAS - France - SIREN 385283536


CARDARELLI, M. CARDARELLI JEAN CHRISTOPHE - La Borne - 33790 - MASSUGAS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine Contrôlée.