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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARD.DEV Siret 423 856 038 00025 NAF 722 Z
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SecureBox
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SecureBox
CARD.DEV sarl Siret 423 856 038 00025 NAF 722 Z

Numéro de dépôt :
3235142
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2013
SecureBox de CARD.DEV Siret 423 856 038 00025 NAF 722 Z

Présentation de la marque SecureBox

Déposée le 26 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARD.DEV Siret 423 856 038 00025 NAF 722 Z auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SecureBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARD.DEV Siret 423 856 038 00025 NAF 722 Z domicilié(e) ZI du Barnier, 11, rue des Paluds,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 856 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARD.DEV sarl Siret 423 856 038 00025 NAF 722 Z domicilié(e) ZI du Barnier, 11, rue des Paluds,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.

La marque SecureBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SecureBox est expirée depuis le 26 juin 2013.


CARD.DEV sarl Siret 423 856 038 00025 NAF 722 Z - ZI du Barnier, 11, rue des Paluds,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France - SIREN 423856038


CARD.DEV sarl Siret 423 856 038 00025 NAF 722 Z - ZI du Barnier, 11, rue des Paluds,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442872 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442871 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442869 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442870 - Publication au BOPI 2006-10-27

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de contrôle, Mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.