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Marques déposées par la société CARCEPT
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LA CLE DE CONTACT CARCEPT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CLE DE CONTACT CARCEPT
CARCEPT, Caisse de Retraite (régie par le Titre II du Livre IX du Code de la SS)

Numéro de dépôt :
1220892
Date de dépôt :
05/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022
LA CLE DE CONTACT CARCEPT de CARCEPT

Présentation de la marque LA CLE DE CONTACT CARCEPT

Déposée le 5 octobre 1982 par la société CARCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CLE DE CONTACT CARCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CARCEPT domicilié(e) 174 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 394 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nadine MICEK, CARCEPT domicilié(e) 1-13 rue Denise Buisson - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

La marque LA CLE DE CONTACT CARCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CLE DE CONTACT CARCEPT est expirée depuis le 5 octobre 2022.

CARCEPT a également déposé les autres marques suivantes : CARCEPT , CARCEPT CAISSE AUTONOME DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ET DE PREVOYANCE DU TRANSPORT , LONGEVITE , C


CARCEPT, Caisse de Retraite (régie par le Titre II du Livre IX du Code de la SS) - 174 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France - SIREN 784394652


Nadine MICEK, CARCEPT - 1-13 rue Denise Buisson - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2002 n°2229909 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°169393 - Publication au BOPI 1994-02-21

Renouvellement sans limitation n°2008818 - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 4 novembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°358318 - Publication au BOPI 2002-11-04

Inscription le 4 février 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°365010 - Publication au BOPI 2003-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2012 n°2501849 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-13

Edition de revues dans le cadre des activités spécifiques à la Caisse (de retraites complémentaires)