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Marques déposées par la société CARCEPT
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CARCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARCEPT
CARCEPT, Caisse de Retraite (Régie par le Titre II du Livre IX du code de la Sécurité sociale)

Numéro de dépôt :
3774190
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2020
CARCEPT de CARCEPT

Présentation de la marque CARCEPT

Déposée le 13 octobre 2010 par la société CARCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la société CARCEPT domicilié(e) 174 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 394 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadine MICEK, CARCEPT domicilié(e) 1-13 rue Denise Buisson - 93491 - MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - France.

La marque CARCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARCEPT est expirée depuis le 13 octobre 2020.

CARCEPT a également déposé les autres marques suivantes : CARCEPT CAISSE AUTONOME DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ET DE PREVOYANCE DU TRANSPORT , LONGEVITE , LA CLE DE CONTACT CARCEPT , C


CARCEPT, Caisse de Retraite (Régie par le Titre II du Livre IX du code de la Sécurité sociale) - 174 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France - SIREN 784394652


Nadine MICEK, CARCEPT - 1-13 rue Denise Buisson - 93491 - MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

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