Déposée le 22 juin 1993 par CARCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est CARCEPT, Institution de retraite complémentaire domicilié(e) 174 Rue de Charonne - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre GASNIER domicilié(e) 7 Avenue André Roussin, Le Ponant Littoral – Bâtiment E - 13016 - MARSEILLE - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARCEPT, Institution de retraite complémentaire - 174 Rue de Charonne - 75011 - PARIS - France
Jean-Pierre GASNIER - 7 Avenue André Roussin, Le Ponant Littoral – Bâtiment E - 13016 - MARSEILLE - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244026 - Publication au BOPI 2003-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538389 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03
Produits de l'imprimerie, livres, revues Assurances, caisse de prévoyance, caisse de retraite Edition de livres, de revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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