Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"DES KILOMETRES D'EXPERIENCE"
CARCEPT PREVOYANCE, Institution de prévoyance

Numéro de dépôt :
93495850
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2023

Présentation de la marque "DES KILOMETRES D'EXPERIENCE"

Déposée le 9 décembre 1993 par CARCEPT PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "DES KILOMETRES D'EXPERIENCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est CARCEPT PREVOYANCE, Institution de prévoyance domicilié(e) 174 Rue de Charonne - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre GASNIER domicilié(e) 7 Avenue André Roussin, Le Ponant Littoral – Bâtiment E - 13016 - MARSEILLE - France.

La marque "DES KILOMETRES D'EXPERIENCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "DES KILOMETRES D'EXPERIENCE" est expirée depuis le 9 décembre 2023.

CARCEPT PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : PARE-CHOCS , DOmissimo – Prévoyance , CARCEPT Prévoyance , DOmissimo Services , CARCEPT-ASSIST , SOLALLIANCE , Cup 2014, le Trophée des Routiers de Carcept Prev , DOmissimo – Assurances


CARCEPT PREVOYANCE, Institution de prévoyance - 174 Rue de Charonne - 75011 - PARIS - France


Jean-Pierre GASNIER - 7 Avenue André Roussin, Le Ponant Littoral – Bâtiment E - 13016 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2003 n°2253908 - Publication au BOPI 2003-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538406 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03

- Véhicules - Produits de l'imprimerie, livres, revues - Caisse de prévoyance assurances - Transports de personnes ou de marchandises - Annonces publicitaires, prospectus

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.