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Marques déposées par l'association loi 1901 Carcassonne Entreprendre Loi 1901
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créAUDE PEPINIERES D'ENTREPRISES CARCASSONNE CASTELNAUDARY
Marque expirée - Marque en non vigueur

créAUDE PEPINIERES D'ENTREPRISES CARCASSONNE CASTELNAUDARY
Association Carcassonne Entreprendre Loi 1901

Numéro de dépôt :
3558110
Date de dépôt :
21/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2018
créAUDE PEPINIERES D\'ENTREPRISES CARCASSONNE CASTELNAUDARY de Carcassonne Entreprendre Loi 1901

Présentation de la marque créAUDE PEPINIERES D'ENTREPRISES CARCASSONNE CASTELNAUDARY

Déposée le 21 février 2008 par l'association loi 1901 Carcassonne Entreprendre Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « créAUDE PEPINIERES D'ENTREPRISES CARCASSONNE CASTELNAUDARY »

Le déposant est l'association loi 1901 Carcassonne Entreprendre Loi 1901 domicilié(e) ZA Salvaza, Rue Gerard Désargues,11000 CARCASSONNE - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 651 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carcassonne Entreprendre domicilié(e) ZA Salvaza, Rue Gérard Désargues,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque créAUDE PEPINIERES D'ENTREPRISES CARCASSONNE CASTELNAUDARY est expirée depuis le 21 février 2018.


Association Carcassonne Entreprendre Loi 1901 - ZA Salvaza, Rue Gerard Désargues,11000 CARCASSONNE - 11000 - France - SIREN 487651325


Carcassonne Entreprendre - ZA Salvaza, Rue Gérard Désargues,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

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