Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT
CARBURE TECHNOLOGIES, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4016985
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2023
CT de CARBURE TECHNOLOGIES

Présentation de la marque CT

Déposée le 2 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBURE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBURE TECHNOLOGIES domicilié(e) 5 Impasse des Hautes Vignes-Saint-Hilaire Saint-Florent - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 207 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT est expirée depuis le 2 juillet 2023.

CARBURE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURE TECHNOLOGIES , OPTIMUS , SD PRO


CARBURE TECHNOLOGIES, Société à responsabilité limitée à associé unique - 5 Impasse des Hautes Vignes-Saint-Hilaire Saint-Florent - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 519207831


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Machines et machines-outils à savoir machines et machines-outils pour l'agriculture, machines pour l'exploitation des mines et des carrières, malaxeurs de béton, marteaux pilons, bétonnières de chantier, broyeurs, concasseurs, machines à meuler, pilons, machines pour affutage et aiguisage, arracheuses, machines à trier pour l'industrie, centrifugeuses, compresseurs, coupeuses et découpeuses, foreuses, fraiseuses, machines à travailler et à façonner les métaux, machines pour la construction des routes ; rouages de machines ; bielles de machines et de moteurs ; machines agricoles et leurs parties constitutives ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) et leurs parties constitutives ; machines à broyer, et leurs parties constitutives ; machines à débroussailler, et leurs parties constitutives ; machines à déchaumer et leurs parties constitutives ; machines à ensemencer et leurs parties constitutives ; machines à récolter les céréales, les fruits et les légumes et leurs parties constitutives ; machines à récolter et conditionner la paille et leurs parties constitutives ; machines à épandre des engrais, herbicides et produits de traitement de végétaux, et leurs parties constitutives ; charrues, cultivateurs, faucheuses, faneuses, moissonneuses, moissonneuses-batteuses, pulvérisateurs, râteleuses, pelleteuses, godets de pelleteuses, décompacteurs, concasseurs, rouleaux compresseurs, et leurs parties constitutives ; motoculteurs ; pelles mécaniques ; tondeuses (machines) ; rouleaux pour la préparation et la finition du sol, et leurs parties constitutives ; élévateurs pour l'agriculture et leurs parties constitutives ; bandes transporteuses et leurs parties constitutives ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; élévateurs ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à trier pour l'industrie, et leurs parties constitutives ; filtres-presses, et leurs parties constitutives ; tronçonneuses à moteur, et leurs parties constitutives ; herses trainées, alternatives et rotatives, et leurs parties constitutives ;

Entretien et réparation de machines, machines-outils, de machines agricoles, de machines pour l'exploitation des mines et des carrières, de véhicules, de tracteurs, de machines agricoles et d'attelage de véhicules ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; ingénierie ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; recherche dans le domaine de la science des matériaux ; essai de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche en mécanique ; services de recherche et d'analyse industrielle (recherches en mécanique et recherches techniques).