Déposée le 11 juin 2003 par monsieur CARBUCCIA FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOGRAD make your move » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est monsieur CARBUCCIA FREDERIC domicilié(e) 37 RUE DE LA LIBERTE,94800 VILLEJUIF - 94800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CARBUCCIA FREDERIC domicilié(e) 37 RUE DE LA LIBERTE,94800 VILLEJUIF - 94800 - France.
La marque NOGRAD make your move a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR CARBUCCIA FREDERIC - 37 RUE DE LA LIBERTE,94800 VILLEJUIF - 94800 - France
Mr CARBUCCIA FREDERIC - 37 RUE DE LA LIBERTE,94800 VILLEJUIF - 94800 - France
Inscription le 1 décembre 2004 - Rejet partiel n°403267 - Publication au BOPI 2004-12-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, gels douche ; lotions pour les cheveux, masques de beauté ; produits de rasage. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, compact disques, DVD ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; combinaisons de ski lunettes optiques ; lunettes solaires ; lunettes de montagne ; articles de lunetterie ; étuis à lunette ; cordons à lunette. Horlogerie et instruments chronométriques, montres fantaisie, porte-clefs fantaisie, médailles, statues ou figurines en métal précieux. Tapis, paillassons, nattes, tapis d'escalade ; tapis de réception pour l'escalade ; tapis de gymnastique. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cahiers, agenda, photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; tapis de souris ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Papier ; boites en carton ou en papier ; affiches, albums, cartes ; livres ; journaux et magasines ; prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écritures ; objets gravés ; patrons pour la couture ; dessins ; pochoirs ; sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fibres textiles ; sacs ou pochette pour le rangement des chaussons d'escalade, sacs ou sachets pour l'emballage (en matière textile). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, tee-shirts, pantalons, shorts, pantacourts, sweets, gilets, ceintures élastiques (habillement) ; blousons ; vêtements techniques ; gants (habillement), écharpes, bonneterie, chaussettes, chaussures d'escalade ; chaussures de plage, chaussures de randonnée, chaussures de sports ; sous-vêtements. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'évènements, d'expositions à buts commerciaux ou de publicités, organisations de formations. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un reseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de texte publicitaires, location d'espace publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Organisation de compétitions sportives.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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