CARBROOKE SOLUTIONS LTD, Société régie par le droit des Seychelles
Numéro de dépôt :
4251981
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2026
Présentation de la marque NUVA
Déposée le 24 février 2016 par la société CARBROOKE SOLUTIONS LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NUVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la société CARBROOKE SOLUTIONS LTD domicilié(e) SFM Ltd of Unit 117 Orion Mall, Palm Street, P.O Box 828, Victoria, Mahe - Seychelles.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PIRES CELINE domicilié(e) 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque NUVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUVA arrivera à expiration en date du 24 février 2026.
CARBROOKE SOLUTIONS LTD, Société régie par le droit des Seychelles - SFM Ltd of Unit 117 Orion Mall, Palm Street, P.O Box 828, Victoria, Mahe - Seychelles
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Inscription le 12 juin 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°701400 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12
Inscription le 9 octobre 2018 - Renonciation partielle n°735016 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Produits cosmétiques à base d'eaux minérales ; produits cosmétiques à base d'eaux de source ; boissons diététiques à usage non médical ; sels d'eaux minérales pour le bain non à usage médical ; sprays et aérosols d'eaux minérales non à usage médical ;
Boissons diététiques à usage médical ; eaux minérales à usage médical ; eaux thermales à usage médical ; sels d'eaux minérales pour le bain à usage médical ; sprays et aérosols d'eaux minérales à usage médical ;
Eaux minérales ; eaux de sources ; eaux gazeuses ; boissons sans alcools à base d'eaux ; jus de fruits ; jus de végétaux (boissons) ; boissons à base de fruits : boissons de légumes mixés (smoothies) ; boissons de fruits mixés (smoothies) ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux lithinées ; limonades.
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