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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARBOXYQUE FRANCAISE S.A

Numéro de dépôt :
1676665
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2008
Marque figurative de CARBOXYQUE FRANCAISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) TOUR ARIANE, 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX (dossier no 2128994) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M.J. VESIN L'AIR LIQUIDE domicilié(e) (dossier no 2128994) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676665.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 11 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 2008.

CARBOXYQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARBONIQUE FRANÇAISE , COFIGAZ , CARBOXAR , HYDR O GENIE , BIEROF , ARGOFUSEUR , AQUAFARMER , OXCOM , WAGOFRIGOR , CARBOFRIGOR


CARBOXYQUE FRANCAISE S.A - TOUR ARIANE, 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX (dossier no 2128994) - France - SIREN 572041952


M.J. VESIN L'AIR LIQUIDE - (dossier no 2128994) - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 1998 n°2128994 - Publication au BOPI 1998-10-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457872 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414336 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414337 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 25 juin 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64375 - Publication au BOPI 1992-06-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, produits chimiques destinés à conserver les aliments.Récipients et appareils pour le transport, la distribution et l'utilisation des gaz;récipients et réservoirs métaliques pour gaz liquéfiés.Appareils de production ou de stockage de froid et/ou de chaud. Transports et entrepôts, notamment transports de gaz

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.