(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495793.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 2008.
CARBOXYQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 1998 n°2128997 - Publication au BOPI 1998-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15