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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARBOXYQUE FRANCAISE S.A

Numéro de dépôt :
1495792
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2008
Marque figurative de CARBOXYQUE FRANCAISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) TOUR ARIANE, 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX (dossier no 2128996) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M.J. VESIN L'AIR LIQUIDE domicilié(e) (dossier no 2128996) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495792.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 2008.

CARBOXYQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARBONIQUE FRANÇAISE , COFIGAZ , CARBOXAR , HYDR O GENIE , BIEROF , ARGOFUSEUR , AQUAFARMER , OXCOM , WAGOFRIGOR , CARBOFRIGOR


CARBOXYQUE FRANCAISE S.A - TOUR ARIANE, 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX (dossier no 2128996) - France - SIREN 572041952


M.J. VESIN L'AIR LIQUIDE - (dossier no 2128996) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 1998 n°2128996 - Publication au BOPI 1998-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414337 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457872 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414336 - Publication au BOPI 2005-06-27

Récipients métalliques pour gaz liquéfiés.