Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARBOXYQUE FRANCAISE S.A.

Numéro de dépôt :
1482999
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2008
Marque en couleurs, figurative de CARBOXYQUE FRANCAISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) TOUR ARIANE, 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX (dossier no 2120251) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. J. VESIN L'AIR LIQUIDE domicilié(e) (dossier no 2120251) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482999.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 2008.

CARBOXYQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARBONIQUE FRANÇAISE , COFIGAZ , CARBOXAR , HYDR O GENIE , BIEROF , ARGOFUSEUR , AQUAFARMER , OXCOM , WAGOFRIGOR , CARBOFRIGOR


CARBOXYQUE FRANCAISE S.A. - TOUR ARIANE, 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX (dossier no 2120251) - France - SIREN 572041952


M. J. VESIN L'AIR LIQUIDE - (dossier no 2120251) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1998 n°2120251 - Publication au BOPI 1998-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Récipients métalliques pour gaz liquéfiés.