(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482999.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 2008.
CARBOXYQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1998 n°2120251 - Publication au BOPI 1998-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04