Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSE SFE
CARBOXYQUE FRANCAISE S.A

Numéro de dépôt :
96627863
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque CLASSE SFE

Déposée le 31 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASSE SFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) TOUR ARIANE 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gabriel LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - France.

La marque CLASSE SFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSE SFE est expirée depuis le 31 mai 2006.

CARBOXYQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARBONIQUE FRANÇAISE , COFIGAZ , CARBOXAR , HYDR O GENIE , BIEROF , ARGOFUSEUR , AQUAFARMER , OXCOM , WAGOFRIGOR , CARBOFRIGOR


CARBOXYQUE FRANCAISE S.A - TOUR ARIANE 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572041952


M. Gabriel LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Gaz et mélanges gazeux à usage scientifique pour laboratoires