Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBOVAL
CARBOXYQUE FRANCAISE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93466241
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013

Présentation de la marque CARBOVAL

Déposée le 29 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) Tour Ariane, 5 place de la Pyramide,92800 PUTEAUX CEDEX 22 (dossier no 2241162) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE (OLivier THIRARD) domicilié(e) 75 Quai D'orsay,75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2241162) - 75321 - France.

La marque CARBOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBOVAL est expirée depuis le 29 avril 2013.

CARBOXYQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARBONIQUE FRANÇAISE , COFIGAZ , CARBOXAR , HYDR O GENIE , BIEROF , ARGOFUSEUR , AQUAFARMER , OXCOM , WAGOFRIGOR , CARBOFRIGOR


CARBOXYQUE FRANCAISE, Société Anonyme - Tour Ariane, 5 place de la Pyramide,92800 PUTEAUX CEDEX 22 (dossier no 2241162) - 92800 - France - SIREN 572041952


L'AIR LIQUIDE (OLivier THIRARD) - 75 Quai D'orsay,75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2241162) - 75321 - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2003 n°2241162 - Publication au BOPI 2003-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Gaz et mélanges de gaz vrac, en particulier pour le conditionnement sous atmosphère modifiée de produits alimentaires solides, liquides ou pâteux ou de produits industriels