Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOSOLV
CARBOXYQUE FRANCAISE S.A

Numéro de dépôt :
97689993
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2007

Présentation de la marque CARBOSOLV

Déposée le 1 août 1997 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBOSOLV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) TOUR ARIANE 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J. VESIN L'AIR LIQUIDE - France.

La marque CARBOSOLV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOSOLV est expirée depuis le 1 août 2007.

CARBOXYQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARBONIQUE FRANÇAISE , COFIGAZ , CARBOXAR , HYDR O GENIE , BIEROF , ARGOFUSEUR , AQUAFARMER , OXCOM , WAGOFRIGOR , CARBOFRIGOR


CARBOXYQUE FRANCAISE S.A - TOUR ARIANE 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572041952


M. J. VESIN L'AIR LIQUIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Traitement de matériaux, en particulier, procédé de traitement de vapeurs d'hydrocarbures et de solvants