Déposée le 12 février 1992 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARBOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) 5 PLACE DE LA PYRAMIDE,92800 PUTEAUX (dossier no 2215110) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE (OLivier THIRARD) domicilié(e) 75 Quai D'orsay,75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2215110) - 75321 - France.
La marque CARBOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARBOXYQUE FRANCAISE Société Anonyme - 5 PLACE DE LA PYRAMIDE,92800 PUTEAUX (dossier no 2215110) - 92800 - France - SIREN 572041952
L'AIR LIQUIDE (OLivier THIRARD) - 75 Quai D'orsay,75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2215110) - 75321 - France
Renouvellement avec limitation le 8 février 2002 n°2215110 - Publication au BOPI 2002-02-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414336 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414337 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457872 - Publication au BOPI 2007-07-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métallique. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Transport ; emballage et entreposage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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