Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOGIRE
CARBOXYQUE FRANCAISE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1305310
Date de dépôt :
11/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1995

Présentation de la marque CARBOGIRE

Déposée le 11 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBOGIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) 91, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS 8ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque CARBOGIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOGIRE est expirée depuis le 11 avril 1995.

CARBOXYQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARBONIQUE FRANÇAISE , COFIGAZ , CARBOXAR , HYDR O GENIE , BIEROF , ARGOFUSEUR , AQUAFARMER , OXCOM , WAGOFRIGOR , CARBOFRIGOR


CARBOXYQUE FRANCAISE (S.A.) - 91, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS 8ème. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;et leurs pièces détachées et notamment joints tournants pour gaz liquéfiés.Caoutchouc, gutta-percha;gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques et notamment joints tournants pour gaz liquéfiés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.