Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARBOGENE
CARBOXYQUE FRANCAISE S.A.

Numéro de dépôt :
98765931
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque CARBOGENE

Déposée le 23 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARBOGENE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) TOUR ARIANE, 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J. VESIN L'AIR LIQUIDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

CARBOXYQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARBONIQUE FRANÇAISE , COFIGAZ , CARBOXAR , HYDR O GENIE , BIEROF , ARGOFUSEUR , AQUAFARMER , OXCOM , WAGOFRIGOR , CARBOFRIGOR


CARBOXYQUE FRANCAISE S.A. - TOUR ARIANE, 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572041952


M. J. VESIN L'AIR LIQUIDE - France


Inscription le 29 août 2000 - Rejet total n°306524 - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 2000-08-29

Gaz et mélanges de gaz destinés à être utilisés dans des cultures phytobiologiques. Gaz et mélanges de gaz destinés à être utilisés dans des cultures biologiques médicales et vétérinaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.