Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBO 2
CARBOXYQUE FRANCAISE S.A.

Numéro de dépôt :
1429212
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque CARBO 2

Déposée le 2 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBO 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) TOUR ARIANE 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX (dossier no 2097775) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. J. VESIN L'AIR LIQUIDE domicilié(e) (dossier no 2097775) - France.

La marque CARBO 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBO 2 est expirée depuis le 2 octobre 2007.

CARBOXYQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARBONIQUE FRANÇAISE , COFIGAZ , CARBOXAR , HYDR O GENIE , BIEROF , ARGOFUSEUR , AQUAFARMER , OXCOM , WAGOFRIGOR , CARBOFRIGOR


CARBOXYQUE FRANCAISE S.A. - TOUR ARIANE 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX (dossier no 2097775) - France


M. J. VESIN L'AIR LIQUIDE - (dossier no 2097775) - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1997 n°2097775 - Publication au BOPI 1997-09-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457872 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414336 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414337 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 29 septembre 1997 - Changement d'adresse n°243437 - Publication au BOPI 1997-09-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Récipients métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.