Déposée le 3 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) CARBOXIQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLINIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXIQUE FRANCAISE domicilié(e) TOUR ARIANE CEDEX 22, 92088 PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gabriel LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - France.
La marque CLINIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIC est expirée depuis le 3 mai 2006.
CARBOXIQUE FRANCAISE SOCIETE ANONYME - TOUR ARIANE CEDEX 22, 92088 PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 572041952
M. Gabriel LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - France
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285801 - Publication au BOPI 1999-10-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Conteneurs métalliques, en particulier bouteilles de gaz.Robinetterie, en particulier pour fluides gazeux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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