Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARBOVAC
CARBOVAC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4224565
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2025

Présentation de la marque CARBOVAC

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBOVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARBOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBOVAC domicilié(e) Porte 1 4 A Boulevard de la Gare - 94470 - BOISSY-SAINT-LEGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 487 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque CARBOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOVAC arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

CARBOVAC a également déposé les autres marques suivantes : CARBOVAC


CARBOVAC, Société à responsabilité limitée - Porte 1 4 A Boulevard de la Gare - 94470 - BOISSY-SAINT-LEGER - France - SIREN 482487626


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Récupérateurs de gaz ; installations de récupération de gaz ;

Traitement de gaz ; informations en matière de traitement de gaz.