Déposée le 8 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBOVAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARBOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBOVAC domicilié(e) 38 rue de Paris - 94470 - BOISSY-SAINT-LEGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 487 626 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque CARBOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOVAC est expirée depuis le 8 juillet 2021.
CARBOVAC a également déposé les autres marques suivantes : CARBOVAC
CARBOVAC, SARL unipersonnelle - 38 rue de Paris - 94470 - BOISSY-SAINT-LEGER - France - SIREN 482487626
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 13 novembre 2015 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°657946 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-13
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines-outils destinés à la production d'équipement pour le gaz, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), pompes (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à vapeur ; régulateurs et soupapes de pression (parties de machines ou de moteurs), turbines (autres que pour véhicules terrestres, surcompresseurs, échangeurs thermiques (parties de machines) et turbocompresseurs, appareils pour l'analyse des gaz ; appareils de traitement du gaz comprenant des pompes, des motopompes et/ou des pompes à vide.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; programmes enregistrés d'ordinateurs, logiciels informatiques, banques de données à savoir logiciels destinés à la gestion de banques de données ; équipement de contrôle des processus industriels ; appareils et instruments scientifiques dans les domaines de l'énergie et des hydrocarbures ; appareils et instruments pour l'installation, la conduite, la distribution, la transformation et l'accumulation du gaz et du pétrole ; équipements et installation de traitement du gaz et du pétrole ; appareils et installation de transport de gaz et de pétrole ; appareils pour l'analyse des gaz, du pétrole, des liquides et des solides ; appareils de mesurage et/ou de contrôle pour le gaz liquéfié ou sous-pression ou de combustibles liquides ; jauges pour les citernes de gaz et de pétrole ; appareils et dispositifs pour le traitement du gaz ou du pétrole ; dispositifs pour le traitement du gaz par adsorption et/ou absorption sur un substrat (notamment sur du carbone actifs) ; dispositifs pour le traitement des gaz à sec ; dispositifs pour le traitement de gaz comprenant un système de régénération de substrat actif ; dispositifs pour le traitement de gaz sans solvant ; équipements de réglage et de sûreté pour les installations de traitement de gaz et de pétrole.
Services de construction, d'installation, de réparation, de mise en service et d'entretien d'équipements et d'installations de traitement de gaz et de pétrole ; services de construction, d'installation, de réparation, de mise en service et d'entretien d'appareils et dispositifs pour le traitement du gaz et du pétrole ; services de construction, d'installation, de réparation, de mise en service et d'entretien de dispositifs pour le traitement du gaz par adsorption et/ou absorption sur un substrat (notamment sur du carbone actifs) ; services de construction, d'installation, de réparation, de mise en service et d'entretien de dispositifs pour le traitement des gaz à sec ; services de construction, d'installation, de réparation, de mise en service et d'entretien de dispositifs pour le traitement de gaz comprenant un système de régénération de substrat actif ; services de construction, d'installation, de réparation, de mise en service et d'entretien de dispositifs pour le traitement de gaz sans solvant.
Services d'ingénierie ; services de recherches industrielles et de conception scientifique et technologique dans le domaine du pétrole, du gaz et de la pétrochimie ; conception et développement de logiciels appliqués aux domaines du pétrole et du gaz ; programmation pour ordinateurs ; services d'étude pour les équipements de traitement de gaz et du pétrole ; établissement d'expertise par des ingénieurs ou en laboratoires ; services de consultation technique en matière d'ingénierie civile ; services d'inspection (contrôle de la qualité) d'installations et d'équipements pour le gaz et le pétrole ; études et gestion de projets techniques pour la conception et l'amélioration de la qualité des d'installations et équipements pour le gaz et le pétrole ; études de faisabilité dans le domaine du gaz et du pétrole ; conception et contrôle d'installations relatives au gaz et au pétrole ; conseils techniques concernant l'exploitation, la gestion et la supervision d'installations industrielles ; conseils techniques pour l'optimisation des performances des équipements relatifs au gaz et au pétrole.
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