Déposée le 29 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) CARBOSPAMfrançaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARBOPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOSPAMfrançaise domicilié(e) 231-233, rue de Versailles, 92410 VILLE D'AVRAY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.
La marque CARBOPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARBOSPAMfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : AQUATEX
CARBOSPAM S.A. (Société anonyme française) - 231-233, rue de Versailles, 92410 VILLE D'AVRAY. - France
BOUJU André. - France
Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53932 - Publication au BOPI 1991-05-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, poncer et tous abrasifs appliqués, en particulier toiles et disques abrasifs sur tous supports, papiers abrasifs, bandes sans fin, disques constitués par des abrasifs appliqués;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Outils et instruments à main, en particulier outils abrasifs pour abraser, poncer, polir et tronçonner;tous abrasifs agglomérés, en particulier abrasifs agglomérés et meubles sous toutes formes, disques constitués par des abrasifs agglomérés;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux) et matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage, en particulier tampons à récurer;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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