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Marques déposées par monsieur Carbonnet (Paul
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AMPERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMPERE
M. Carbonnet (Paul, Claude, Etienne)

Numéro de dépôt :
941713
Date de dépôt :
06/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AMPERE

Déposée le 6 février 1976 par monsieur Carbonnet (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AMPERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Carbonnet (Paul domicilié(e) 16, rue Ampère, Avignon. - France.

La marque AMPERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AMPERE est expirée depuis le 6 février 1986.


M. Carbonnet (Paul, Claude, Etienne) - 16, rue Ampère, Avignon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);articles de bureau (à l'exception des meubles).