Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITUAL
CARBONNEL Thierry

Numéro de dépôt :
99792746
Date de dépôt :
19/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/05/2009

Présentation de la marque VITUAL

Déposée le 19 mai 1999 par CARBONNEL Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VITUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est CARBONNEL Thierry, domicilié(e) LE BOURG, 50450 VER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARBONNEL Thierry - France.

La marque VITUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITUAL est expirée depuis le 19 mai 2009.


CARBONNEL Thierry - LE BOURG, 50450 VER - France


CARBONNEL Thierry - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348946 - Publication au BOPI 2002-06-19

Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348945 - Publication au BOPI 2002-06-19

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

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