Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE JANET
Numéro de dépôt :
1651795
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2001
Présentation de la marque DOMAINE DE JANET
Déposée le 15 mars 1991 par CARBONNEL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE JANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE JANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE JANET est expirée depuis le 15 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35