Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU VILLEMAGNE
M. CARBONNEAU ROGER
Mme CARBONNEAU PAULETTE

Numéro de dépôt :
1725685
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
13/09/2030
CHATEAU VILLEMAGNE de CARBONNEAU ROGER

Présentation de la marque CHATEAU VILLEMAGNE

Déposée le 13 septembre 1990 par monsieur CARBONNEAU ROGER et madame CARBONNEAU PAULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU VILLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur CARBONNEAU ROGER domicilié(e) Villemagne, 11220 LAGRASSE - France et madame CARBONNEAU PAULETTE domicilié(e) Villemagne, 11220 LAGRASSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HEBRAUD Sophie domicilié(e) Château Villemagne, 11220 LAGRASSE - France.

La marque CHATEAU VILLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU VILLEMAGNE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2030.


M. CARBONNEAU ROGER - Villemagne, 11220 LAGRASSE - France

Mme CARBONNEAU PAULETTE - Villemagne, 11220 LAGRASSE - France


Mme HEBRAUD Sophie - Château Villemagne, 11220 LAGRASSE - France


Demande de renouvellement le 5 juillet 2010 n°2445507 - Publication au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2000 n°2178201 - Publication au BOPI 2000-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 19 août 2010 n°2448889 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-08-19

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552959 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2752120 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-23

VINS "d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU VILLEMAGNE"