Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE des LEUZES
CARBONNE LIse

Numéro de dépôt :
98733860
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2018

Présentation de la marque DOMAINE des LEUZES

Déposée le 19 mai 1998 par CARBONNE LIse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE des LEUZES »

Le déposant est CARBONNE LIse domicilié(e) Mas Maury,34490 MURVIEL LES BEZIERS (dossier no 2369945) - 34490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIse CARBONNE domicilié(e) Mas Maury,34490 MURVIEL LES BEZIERS (dossier no 2369945) - 34490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE des LEUZES est expirée depuis le 19 mai 2018.

CARBONNE LIse a également déposé les autres marques suivantes : Domaine GALTIER , Domaine des Capriers


CARBONNE LIse - Mas Maury,34490 MURVIEL LES BEZIERS (dossier no 2369945) - 34490 - France


LIse CARBONNE - Mas Maury,34490 MURVIEL LES BEZIERS (dossier no 2369945) - 34490 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2008 n°2369945 - Publication au BOPI 2008-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Vin de pays et d'appellation d'origine contrôlée conditionné ou non Vin de liqueur conditionné.