Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROQUET
CARBONFLO SALES (UK) Ltd., société régie par les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord

Numéro de dépôt :
1654563
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2001

Présentation de la marque BROQUET

Déposée le 8 avril 1991 par la société CARBONFLO SALES (UK) Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CARBONFLO SALES (UK) Ltd domicilié(e) 54 Regent Street, RUGBY, Warwickshire CV21 2PS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS - France.

La marque BROQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 12


CARBONFLO SALES (UK) Ltd., société régie par les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - 54 Regent Street, RUGBY, Warwickshire CV21 2PS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet LORDONNOIS - France


Inscription le 29 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175096 - Publication au BOPI 1994-07-29

Sustances catalytiques pour la mise en condition des carburants pour moteurs * Economiseurs de carburant du genre des composés de mise en condition des carburants pour moteurs sous forme d'élements métallifères à utiliser dans les systèmes d'alimentation en carburant des moteurs de véhicules * Dispositifs, du genre éléments métallifères, en tant qu'accessoires pour les systèmes d'alimentation en carburant des moteurs de véhicules terrestres, à utiliser dans la mise en condition du carburant

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.