BIO - ÉPURÉ
Présentation de la marque BIO - ÉPURÉ
Déposée le 1 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARBONEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO - ÉPURÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIO - ÉPURÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO - ÉPURÉ arrivera à expiration en date du 1 juin 2029.
CARBONEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2404028 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07
Inscription le 27 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702790 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2019 n°2718038 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-14