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Marques déposées par carbonel xavier
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Vetelys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vetelys
carbonel xavier

Numéro de dépôt :
3848512
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
Vetelys de carbonel xavier

Présentation de la marque Vetelys

Déposée le 25 juillet 2011 par carbonel xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vetelys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est carbonel xavier domicilié(e) 10 edouard henriot - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carbonel xavier domicilié(e) 10 edouard henriot - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

La marque Vetelys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vetelys est expirée depuis le 25 juillet 2021.


carbonel xavier - 10 edouard henriot - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


carbonel xavier - 10 edouard henriot - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 24 avril 2012 - Rejet partiel n°574578 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

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