Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXASOL
CARBONEL Gérard, FLINOIS Guy, SALLIOT Patrice, 25 rue Lavoisier, 78800 HOUILLES, JOUBE Michel, GIELEN Pierre, BROUSSE Gilles, 15 rue Van Loo, 75016 PARIS, DURAND-TISNES Alain, 1 rue Franz Schubert, 78100 ST-GERMAIN-EN-LAYE.

Numéro de dépôt :
1175812
Date de dépôt :
08/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
HEXASOL de CARBONEL Gérard

Présentation de la marque HEXASOL

Déposée le 8 avril 1981 par CARBONEL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEXASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARBONEL Gérard, FLINOIS Guy, SALLIOT Patrice, 25 rue Lavoisier, 78800 HOUILLES, JOUBE Michel, GIELEN Pierre, BROUSSE Gilles, 15 rue Van Loo, 75016 PARIS, DURAND-TISNES Alain, 1 rue Franz Schubert, 78100 ST-GERMAIN-EN-LAYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARBONEL. - France.

La marque HEXASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque HEXASOL est expirée depuis le 8 avril 1991.


CARBONEL Gérard, FLINOIS Guy, SALLIOT Patrice, 25 rue Lavoisier, 78800 HOUILLES, JOUBE Michel, GIELEN Pierre, BROUSSE Gilles, 15 rue Van Loo, 75016 PARIS, DURAND-TISNES Alain, 1 rue Franz Schubert, 78100 ST-GERMAIN-EN-LAYE. - France


CARBONEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Conception d'habitation.