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Marques déposées par CARBONEL Claude
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LE VERITABLE SANTON PROVENCAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE VERITABLE SANTON PROVENCAL
CARBONEL Claude

Numéro de dépôt :
94509996
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LE VERITABLE SANTON PROVENCAL

Déposée le 3 mars 1994 par CARBONEL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VERITABLE SANTON PROVENCAL »

Le déposant est CARBONEL Claude, domicilié(e) 1 Anse du Pharo, 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CARBONEL Claude a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDE CARBONEL , SANTON DE PROVENCE ARTICULE GARANTI VIVANT CLAUDE CARBONEL , CARBONEL , FACILO


CARBONEL Claude - 1 Anse du Pharo, 13007 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - France


Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Santons se présentant sous forme de figurines en argile