Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILO
CARBONEL claude

Numéro de dépôt :
99821090
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque FACILO

Déposée le 27 octobre 1999 par CARBONEL claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACILO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est CARBONEL claude, domicilié(e) Anse du Pharo, 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARBONEL claude - France.

La marque FACILO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILO est expirée depuis le 27 octobre 2009.

CARBONEL claude a également déposé les autres marques suivantes : LE VERITABLE SANTON PROVENCAL , CLAUDE CARBONEL , SANTON DE PROVENCE ARTICULE GARANTI VIVANT CLAUDE CARBONEL , CARBONEL


CARBONEL claude - Anse du Pharo, 13007 MARSEILLE - France


CARBONEL claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Outil à main pour l'amarrage des bateaux.