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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBONE
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ALTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTIS
CARBONE SARL

Numéro de dépôt :
93476453
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2003

Présentation de la marque ALTIS

Déposée le 9 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBONE domicilié(e) 19, rue du BOIS LEOPARD, 27600 SAINT AUBIN SUR GAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABROL Paul - France.

La marque ALTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIS est expirée depuis le 9 juillet 2003.


CARBONE SARL - 19, rue du BOIS LEOPARD, 27600 SAINT AUBIN SUR GAILLON - France


CHABROL Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.