Déposée le 7 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) CARBONE INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIAMUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBONE INDUSTRIE domicilié(e) 7 Avenue du Bel Air, 69627 VILLEURBANNE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.
La marque DIAMUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARBONE INDUSTRIE (société anonyme) - 7 Avenue du Bel Air, 69627 VILLEURBANNE CEDEX - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Liquides pour freins.Freins, disques et plaquettes de freins, étriers, cylindres de frein, pistons de frein, embrayages, disques d'embrayage, système hydraulique de commande de frein et d'embrayage.Pneumatiques pour véhicules automobiles terrestres
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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